Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

Adresse siège social : 7 rue du Général Leclerc, 02600 Villers-Cotterêts, France
Téléphone : 0365958805
SIRET : 914544135 00017
RCS : 914544135 R.C.S. SOISSONS
Code APE (NAF) : 4942Z
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR27914544135.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de LES COMPAGNONS DÉMÉNAGEURS. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI. Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Ce site web est un site d’informations générales en langue française. Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation. L’accès au site est libre et anonyme. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

 

LIENS HYPERTEXTES

Conformément au chapitre V de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès à vos informations personnelles.

WeCreativez WhatsApp Support
Notre équipe est là pour répondre à vos questions.
Demandez-nous n'importe quoi !
Compagnons Déménageurs

GRATUIT
VOIR